Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne de Maison Papantla (boutique.maisonpapantla.ch) par des particuliers et des professionnels. Des conditions particulières peuvent être convenues par écrit avec les clients professionnels.
2. Produits
Nous vendons des gousses de vanille (Vanilla planifolia) originaires de Papantla, Mexique. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; s’agissant d’un produit naturel, la taille, la couleur et l’aspect des gousses peuvent légèrement varier.
3. Prix
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF). Maison Papantla n’étant pas assujettie à la TVA, les prix indiqués sont des prix finaux, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande.
4. Commande et conclusion du contrat
Le contrat est conclu à la réception de l’e-mail de confirmation de commande. Nous nous réservons le droit de refuser une commande, notamment en cas de rupture de stock ; le montant éventuellement payé est alors intégralement remboursé.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire ou TWINT, via notre prestataire de paiement sécurisé Stripe. Les clients professionnels peuvent payer par virement bancaire sur facture. Nous n’avons jamais accès aux données de votre carte.
6. Livraison
Nous livrons en Suisse par La Poste. Les commandes sont expédiées en général sous 1 à 2 jours ouvrables après réception du paiement ; la livraison intervient ensuite dans les délais habituels de La Poste. Les frais de livraison sont de CHF 10.–, offerts dès CHF 100.– d’achat. Le risque est transféré au client à la remise du colis à La Poste.
7. Retours et réclamations
Nos produits étant des denrées alimentaires, ils ne peuvent pas être repris une fois livrés, sauf en cas de défaut. Si votre colis arrive endommagé ou si un produit ne correspond pas à votre commande, signalez-le-nous dans les 7 jours suivant la réception à bonjour@maisonpapantla.ch, avec une photo : nous vous proposerons un remplacement ou un remboursement.
8. Conservation
Conservez les gousses à l’abri de la lumière et de la chaleur, dans leur tube fermé. La date de durabilité minimale figure sur l’étiquette.
9. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée, dans la mesure permise par la loi, à la valeur de la marchandise commandée. Elle ne s’étend pas aux dommages résultant d’une utilisation ou d’une conservation non conformes.
10. Protection des données
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de protection des données.
11. Droit applicable et for
Le droit suisse est applicable. Le for est à Genève, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment pour les consommateurs (art. 32 CPC).
